A propos
Missions
Publications
Délibérations
Actualités
Contact
Réclamations
Connexion

Équipement public

par digitom | Mar 28, 2023

L’extension en domaine public est à la charge de la collectivité (SIEDS et la commune) pour les constructions nouvelles, c’est un équipement public.

Rechercher

Commentaires récents

Aucun commentaire à afficher.

LOCATION DE SALLE DÉLIBÉRATIONS MARCHÉS PUBLICS SUR LES RÉSEAUX GLOSSAIRE RECRUTEMENT FAQ

Impasse Guy Cornely
ZAC de Houelbourg
97122 Baie-Mahault

05 90 81 38 22

Nous contacter

Horaires d’accueil
Du lundi au vendredi
8h00 – 12h30

Mentions légales Politique de cookie Politique de confidentialité

Gérer le consentement aux cookies

Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.

Fonctionnel Fonctionnel Toujours activé

Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.

Préférences Préférences

L’accès ou le stockage technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’internaute.

Statistiques Statistiques

Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.

Marketing Marketing

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.